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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRA VECCHIA
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PERLE DU MAQUIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PERLE DU MAQUIS
SAS TERRA VECCHIA, SAS

Numéro de dépôt :
4068051
Date de dépôt :
12/02/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
12/02/2024
PERLE DU MAQUIS de TERRA VECCHIA

Présentation de la marque PERLE DU MAQUIS

Déposée le 12 février 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRA VECCHIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PERLE DU MAQUIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-10 du 7 mars 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRA VECCHIA domicilié(e) LIEU DIT TERRA VECCHIA - 20270 - ALERIA - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 557 882 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS TERRA VECCHIA, M. RENUCCI JEAN FRANCOIS domicilié(e) LIEU DIT TERRA VECCHIA - 20270 - ALERIA - France.

La marque PERLE DU MAQUIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4068051.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERLE DU MAQUIS est expirée depuis le 12 février 2024.

TERRA VECCHIA a également déposé les autres marques suivantes : POGGIALE


SAS TERRA VECCHIA, SAS - LIEU DIT TERRA VECCHIA - 20270 - ALERIA - France - SIREN 317557882


SAS TERRA VECCHIA, M. RENUCCI JEAN FRANCOIS - LIEU DIT TERRA VECCHIA - 20270 - ALERIA - France


Publication - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins.